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36ème congrès du PCF: accès au dossier (en lien)

       
       
         
21 octobre 2008 2 21 /10 /octobre /2008 11:19

Difficile à trouver, il est disponible sur internet à l'adresse suivante.

http://alternativeforge.net/IMG/pdf/bulletin_vote.pdf


Pour infos, les communiqués de la Commission nationale de transparence. Ils rappellent des dispositions des statuts du parti que nous devons veiller à faire respecter dans chaque fédération, chaque section.



Le 20 octobre 2008

Modalités du vote des 29 et 30 octobre 2008 sur le choix de la base commune de discussion.

Plusieurs fédération demandent que soient précisées les modalités d’organisation du vote. Nous apportons donc les précisions suivantes.

Chaque adhérent a reçu un document de 24 pages comprenant notamment la base commune adoptée par le CN et deux textes alternatifs, leurs résumés et le bulletin de vote.

Les fédérations ont reçu, sous format PDF, une reproduction du bulletin de vote à éditer afin qu’il soit mis à disposition des adhérents dans les bureaux de vote ou auprès de celles et de ceux qui souhaitent voter par correspondance.

La commission rappelle que l’exercice de la souveraineté des adhérents est ouvert par le paiement de la cotisation, au minimum des trois derniers mois. Le vote peut donc être l’occasion du paiement des cotisations et d’une mise à jour.

A cette fin, nous insistons pour la mise en place d’une commission départementale du vote constituée de membres de la fédération et d’un représentant de chaque section. Elle a pour missions : d’organiser les meilleures conditions de la consultation et donc des opérations de vote, de procéder, avant l’ouverture du scrutin, à la validation de la liste des électeurs, le cas échéant, de régler les litiges en lien avec la commission nationale de transparence.

Le scrutin des 29 et 30 octobre sera nationalement clos le jeudi 30 octobre 2008 à 20 heures. Durant cette plage, les organisations du parti définiront la modalité du scrutin adaptée à la réalité de leur terrain.

La commission de transparence recueillera les résultats départementaux à partir du jeudi 30 octobre à 20 heures 15 jusqu’à 21 heures 30 et le vendredi 31 octobre jusqu’ à 10 heures.

Nous vous demandons de bien vouloir nous communiquer les résultats selon le modèle ci-joint.



Communiqué du 14 octobre

Conformément à nos statuts La commission a validé deux propositions de base commune de discussion alternatives à celle adoptée par le Conseil national des 5 et 6 septembre, ainsi que leurs résumés. C’est donc un de ces trois textes que les adhérents-e-s auront à choisir.

Le vote se déroulera les 29 et 30 octobre. Seuls, les adhérent-e-s à jour de leurs cotisations depuis au moins trois mois sont autorisé-e-s à voter. Les listes électorales sont actuellement en cours d’actualisation, pour tenir compte de cette condition, par les fédérations.

Les fédérations et les sections se doivent maintenant de créer les meilleures conditions du vote afin que le maximum d’adhérent-e-s puissent exercer leur souveraineté. Il s’agit d’anticiper et de prendre toutes les mesures qui favorisent et facilitent l’expression du plus grand nombre de communistes sur ces deux jours qui, nous le rappelons, sont situés durant une période de congés. Il s’agit aussi d’inciter tous les adhérent-e-s à se mettre à jour de leurs cotisations.

C’est à cette fin que le document publie le bulletin de vote sur lequel est inscrit le titre de chacun des trois textes soumis au vote. Le choix s’effectue en cochant la case lui correspondant. Le texte ayant reçu le plus grand nombre de voix deviendra alors la base commune de discussion de tous les communistes jusqu’au congrès.

Enfin, nous attirons l’attention sur le fait qu’aucun bulletin de vote ne doit parvenir au Conseil national, ceux-ci ne pourront être valablement comptabilisés, le vote s’organisant à l’échelle de chaque fédération et section.

Hervé Brami

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Published by Vive le Parti Communiste Français - dans 34ème congrès - préparation déroulement
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